Conseil Municipal du 25 octobre 1991




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W92 Page 151Séance du 25 octobre 1991 - Registre 169W92 Page 151 - Délibération
169W92 Page 154Contrats de travail du personnel employé aux centres d'arts plastiques - Registre 169W92 Page 154 - Délibération
169W92 Page 155Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Registre 169W92 Page 155 - Délibération
169W92 Page 156Participation aux frais d'acquisition du drapeau de la légion d'honneur - Registre 169W92 Page 156 - Délibération
169W92 Page 157Report de la subvention allouée à la P.E.E.P en 1990 non réglée sur le budget 1991 - Registre 169W92 Page 157 - Délibération
169W92 Page 158"Garantie communale pour un emprunt a contracter par ""La Maison du Pain"" - Registre 169W92 Page 158" - Délibération
169W92 Page 161Contrat régional pour travaux de protection des berges de la Marne à maitrise d'ouvrage départementale - Registre 169W92 Page 161 - Délibération
169W92 Page 162Convention avec la société ALFA pour le fonctionnement de la permanence d'accueil, d'information et d'orientation - Registre 169W92 Page 162 - Délibération
169W92 Page 163Ouverture de la concertation pour l'extension de la Z.A.C de la Tuilerie et sur la création de la Z.A.C de la Fontaine - Registre 169W92 Page 163 - Délibération
169W92 Page 168Demande de dérogation au repos hebdomadaire formulée par un commerçant pour son personnel salarié - Registre 169W92 Page 168 - Délibération
169W92 Page 169Avenants a passer avec diverses entreprises pour l'extension de l'Hôtel de Ville - Registre 169W92 Page 169 - Délibération
169W92 Page 170Avenant a marché passé avec l'entreprise COLAS pour la construction du centre social des Coudreaux - Registre 169W92 Page 170 - Délibération
169W92 Page 171Voirie communale - Programme 1991 - 3ème tranche - Registre 169W92 Page 171 - Délibération
169W92 Page 172Travaux divers V.R.D - Programme 1991 - 2ème tranche- approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 169W92 Page 172 - Délibération
169W92 Page 175Travaux d'élagage - Programme 1991/1992/1993 - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 169W92 Page 175 - Délibération
169W92 Page 176Dénomination des voie de la Z.A.C du Plain Champs et de l'espace d'activité économique de la Tuilerie - Registre 169W92 Page 176 - Délibération
169W92 Page 178Demande de subvention à la région pour aménagement d'un carrefour giratoire R.D 34 A. - Registre 169W92 Page 178 - Délibération
169W92 Page 180Travaux d'aménagement du sous-sol de l'école PASTEUR approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 169W92 Page 180 - Délibération
169W92 Page 181Contrat d'entretien des installations de détection intrusion et de sécurité contre le vol - Registre 169W92 Page 181 - Délibération
169W92 Page 183Remboursement au S.I.A.B.C.V.C.P des frais d'entretien du bassin des Pissottes - Registre 169W92 Page 183 - Délibération
169W92 Page 184Opération prévention été 1991 - Répartition de la subvention d'investissement - Registre 169W92 Page 184 - Délibération
169W92 Page 185Approbation de conventions pour fréquentation du self-service par le personnel de L'O.P.M.H.L.M, de la S.E.M.L Chelles Avenir, du syndicat d'assainissement et du syndicat mixte pour la géothermie - Registre 169W92 Page 185 - Délibération
169W92 Page 188"Avenant N°7 au traité de concession avec la société Entreprise Générale de Services en restauration ""HEXAGONE""|-|Tarif des exposants du salon des antiquaires - Registre 169W92 Page 188" - Délibération
169W92 Page 189Location d'emplacements de parkings rue A.AUBERVILLE|-|Convention avec l'agence régionale des espaces verts pour aide financière à l'acquisition du Bois des Coudreaux - Registre 169W92 Page 189 - Délibération
169W92 Page 191Convention entre la commune et la S.E.M.L Chelles Avenir pour remboursement de frais généraux|-|Délégation du droit de préemption urbain à la S.E.M.L Chelles Avenir (la question est retirée de l'ordre du jour) - Registre 169W92 Page 191 - Délibération
169W92 Page 192Contrat d'abonnement géothermie pour la bibliothèque et l'Hôtel de Ville|-|Désignation de délégués du conseil municipal auprès de divers organismes. Modificatif - Registre 169W92 Page 192 - Délibération
169W92 Page 193Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 169W92 Page 193 - Délibération
169W92 Page 194Communications diverses - Registre 169W92 Page 194 - Délibération